Le réglement intérieur
Ce réglement intérieur vient en complément des statuts du club. Il a été voté à l'unanimité lors de l'assemblée générale constituve du 19 juin 2014.
Article 1 : Les électeurs
Le club est dirigé par un comité directeur dont les membres sont élus au scrutin secret par les membres âgés d’au moins 16 ans au jour de l’élection ou leur représentant pour les moins de 16 ans et à jour de leur cotisation lors de l’assemblée générale annuelle.
Article 2 : Les élus
Est éligible au Comité Directeur toute personne âgée de 18 ans au moins le jour de l’élection, membre depuis au moins six mois et à jour de ses cotisations.
L’ensemble des postulants devra jouir de leurs droits civils et politiques.
Article 3 : Le Comité Directeur
Il pourra être composé de deux à quinze membres élus désignés comme suit :
- un président,
- des vice-président(e)s (autant que de communes engagées dans le projet),
- un ou une secrétaire,
- un ou une trésorier(e),
- un ou une trésorier(e)-adjoint(e),
- coordinateur sportif
- Des responsables des pôles
Ainsi que de 6 membres non élus (avec voix consultative)
- Les responsables techniques (Responsable technique U6-U15, U17 aux seniors, responsable FUTSAL, responsable FOOT FEMININ, responsable Vétérans et responsable CDM)
- Un élu de l’intercommunalité
Article 4 : Rôle du Comité Directeur
Il délibère de toutes les questions relevant de la Gestion et de l’administration du club.
Il a la charge de mettre en place d’un pôle administrative et d’un Financier et toute autre dont il souhaite l’existence (animation-vie club, intendance, éthique….etc)
Les décisions sont prises à la majorité, à scrutin secret ou non, et en cas de partage égal des voix, celle du Président est prépondérante.
Il assure la coordination et le contrôle de l’ensemble des équipes, uniformise leur développement et arbitre leurs décisions s’il y a lieu.
Tout litige à l’intérieur d’une équipe sera réglé par le Comité Directeur.
Aucune décision (comme la mise en place de manifestations ou la participation d’équipe du club à une manifestation) ne peut être prise sans l’accord du Comité de Directeur.
Tout litige à l’intérieur d’une équipe sera réglé par le Comité directeur.
Article 5 : Rôles et fonctions de membres du Comité Directeur.
Voir fiche de tâche en annexe.
Celles-ci doivent être respectées sous peine de se voir dessaisir de la fonction.
Article 6 : Membres actifs
Pour être membre actif du club, il faut se conformer au règlement intérieur du club :
- avoir une autorisation parentale pour les mineurs,
- verser le montant de sa cotisation en début de saison,
- signer une licence-Assurance et se soumettre aux contrôles médicaux pour les membres faisant de la compétition.
Article 7 : Les accidents
Tout membre adhérent ne peut commencer son entraînement et participer aux compétitions s’il n’est pas assuré contre les risques d’accidents et couverts par une licence-assurance.
Il est à noter que le club a souscrit une assurance spéciale pour que les futurs nouveaux membres puissent effectuer deux séances d’entraînements au maximum avant de prendre la décision de rejoindre le club au pas.
Tout membre accidenté lors d’un entraînement ou un match devra le signaler au secrétariat du club. Il devra passer une visite médicale dans les 48 heures qui suivent son accident et fournir une attestation du médecin au secrétariat du club qui fera les déclarations nécessaires auprès des assurances.
Le club décline toute responsabilité envers les membres à qui arriveraient un accident en dehors de jours et heures prévues pour les entraînements ou les matchs ou sur toutes manifestations dont le secrétariat du club n’en n’aurai pas été averti.
Article 8 : La discipline
Un règlement intérieur sportif a été mis en place, et il devra être respecté sous peine de passage devant la commission de discipline.
Tout membre est tenu d’observer une attitude strictement correcte dans ses propos et gestes envers les dirigeants, les spectateurs et les arbitres (bénévoles ou officiels) : tout manquement entraînera le passage du membre devant la commission de discipline.
Toute altercation ou rixe sont formellement interdites.
Article 9 :Tenue et Respect
Tout membre est tenu de respecter scrupuleusement les locaux et terrains mis à disposition. Tout membre étant pris en flagrant délit de détérioration de matériel ou d’équipement sera immédiatement radié du club pour la saison en cours voir définitivement. Des poursuites en justice pourront être faites.
Les éducateurs veilleront à laisser les équipements (vestiaires, douches….) aussi propres que cela se doit.
Il est strictement interdit :
- de fumer dans les vestiaires
- de pénétrer dans les vestiaires avec les chaussures de match ou d’entraînement..
Tout manquement à ces règles entraînera les fautif devant la commission de discipline.
Article 11 : Transports des enfants
Pour éviter tout accident, il est strictement recommandé aux dirigeants du club de ne pas transporter plus de trois enfants dans leur véhicule. Les parents de ces enfants sont vivement conviés à accompagner, le plus souvent possible, leurs enfants lors des différents déplacements, ceci afin d’éviter tout problème pour les enfants.
Article 12 :
Le comité directeur du club décidera de toute initiative à prendre pour les cas imprévus dans le présent règlement sans s’opposer à celui-ci.