Statuts et réglement du district
Nous vous proposons de consulter les Statuts et Règlements du District de Seine-et-Marne Sud de Football - Saison 2014 /2015 :
Les Statuts :
- Statuts du District - Version imprimable
- Comité Départemental - Version imprimable
Le Règlement Sportif Général (R.S.G.) :
Les Annexes :
- ANNEXE I - Guide de procédure de délivrance des licences - Versionimprimable
- ANNEXE II - Règlement Disciplinaire et Barème des sanctions de référence - Version imprimable
- ANNEXE III - Dispositions financières - Version imprimable
- ANNEXE IV - Statut de l'Arbitrage - Version imprimable
- ANNEXE V - Statut de l'Educateur Fédéral - Version imprimable
- ANNEXE VI - Règlement de l'Epreuve des Tirs au But - Version imprimable
- ANNEXE VII - Statut du Football Diversifié - Version imprimable